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Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… solide à odeur caractéristique. Il est relativement dur et plutôt cassant et se vend généralement sous forme de perles, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature … le service de la table ou à des usages domestiques. On y inclut également les mêmes articles utilisés dans les … à suspendre et autres meubles du Chapitre 94 . l)      Les luminaires et appareils d’éclairage du n° 94.05. m)   Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… à la production de gaz de toute nature, quelle que soit l'utilisation du gaz produit (éclairage, chauffage … synthèses chimiques, etc.). Les appareils de l'espèce les plus courants sont les générateurs de gaz à l'air, de gaz à … des moteurs de véhicules automobiles; en sont, par contre, exclus les générateurs d'acétylène constituant, par simple …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… sont la niobite (colombite) et la tantalite, qui sont l'une et l'autre des tantaloniobates de fer et de manganèse. …   La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de magnésium. d)    La vanadinite, … ou la structure cristallographique du minerai de base sont exclus ( Chapitre 28 , généralement). Est également exclu de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… ) est une variété de carbone reconnaissable à son aspect luisant et au fait qu'il laisse des marques sur le papier, … de 1,9 à 2,26; la teneur en carbone des qualités les plus pures est de 90 à 96 % tandis que celle des qualités … demi‑produits relèvent du n ° 38.01 . Sont également exclus les ouvrages en graphite naturel (généralement n ° s …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… aiguille mobile, permettent de réunir par couture deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à … de broderie, mais non cependant les machines spéciales exclusivement conçues pour la broderie (y compris les … les points de couture au moyen de deux fils distincts, dont l'un est introduit par l'aiguille à travers le support …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… eau et on y ajoute une faible quantité d'accélérateurs ‑ de l'alun, par exemple ( Keene's cement ou English cement ). Des plâtres similaires sont obtenus en ajoutant de l'alun à l'anhydrite naturelle. Tous ces plâtres préparés …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou … qui enveloppe l'amande et la pénètre, en la divisant en plusieurs lobes anguleux. Les graines (ou fèves) de cacao … par des opérations ultérieures, on sépare les coques, les pelures et les germes des amandes brisées (amandes …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… et les « autocollants pour fenêtres », par exemple, sont exclus ( n° 49.11 ). Sont exclues de la présente position les étiquettes consistant en … de lignes ou ne comportant qu'une simple bordure, ou illustrées simplement de petits motifs ou autres symboles …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle comprend : 1)  … à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures ou de couvre-joints à l'aide desquels elles … frises, gargouilles, abouts de rives, frontons, fleurons, balustrades, consoles, chapiteaux, poinçons, boules, …