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Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… et les moteurs hydrauliques, tels que de petites turbines.   Dans les appareils pneumatiques, un dispositif … les haies. 16)  Les détartreurs à turbine hydraulique pour tubes de chaudières. 17)  Les pistolets de graissage à air …

Section XV > Chapitre 76

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… de cette position et relèvent du n° 90.31 . Toutefois, en vertu de la Note 4 du Chapitre, certaines lunettes relèvent … les parties et accessoires pour lasers, par exemple les tubes laser, relèvent également de cette position. Toutefois …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions 4013.20 - …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

…               ‑ Clés de serrage à main : 8204.11 ‑ ‑ A ouverture fixe 8204.12 ‑ ‑ A ouverture variable 8204.20 ‑ Douilles de serrage … etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. 2)    …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de … craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n °   25.26 ). c)     La craie … ( n ° 33.06 ). d)    Les préparations à base de craie constituant des brillants pour métaux ou des compositions …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de meules en silex ou de … pour la préparation du beurre et de la poudre de cacao et constitue le demi‑produit de l'industrie du chocolat. La … la fabrication du cacao en poudre, est aussi utilisé comme couverture d'articles en chocolat ou pour l'obtention de la …

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