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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour … tétines pour biberons et doigtiers; les porte‑savons, porte‑éponges, porte‑brosses à dents, distributeurs de papier …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… végétales des n° 53.05 ou des autres fibres végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, … kapok ou d'istle, par exemple).           Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… de liège à l'intérieur ( n° 83.09 ). d)    Les bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ( n° 93.06 ). e)     … de la présente sous‑position les disques en liège de faible épaisseur qui assurent l'étanchéité des capsules de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… sont formées, des déformations parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en … dispositifs d'attache. On range également ici les lames séparées des ressorts à lames. Sont en outre exclus de la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… à la température de fusion, ou bien pour faciliter la préparation de certains alliages par un apport d'éléments … sont seuls à ranger ici ceux qui ne sont pratiquement pas susceptibles d'être laminés ou forgés. Parmi les alliages …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… résilles et filets à cheveux du n° 65.05 . c)    Les filets préparés pour sports (filets de but, de tennis, etc.), les épuisettes montées et les autres filets relevant du Chapitre …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… usés, souillés ou déchirés, ou de dimensions réduites, susceptibles de n'être utilisés généralement que pour la … des défauts de tissage, de teinture, etc., qui ne répondraient pas aux conditions prévues ci‑dessus. Ces …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… comportent ou non, en guise de garnitures, des rubans, des épingles, des boucles, des fleurs, fruits ou feuillages … 4)  Les casquettes , y compris celles pour uniformes, képis et similaires, comportant une visière. 5)  Les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… qui les rendent impropres à la consommation humaine, sans cependant nuire à leurs utilisations industrielles. Les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau … d' eaux minérales artificielles , on entend des eaux préparées par addition à des eaux potables de principes …

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