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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2 > 8539.22
… Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57
… Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.40
… en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.22
… poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.42
… poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ …