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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités … Pour éviter que certains plâtres ne fassent prise trop rapidement, on ajoute souvent au gypse calciné de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; … moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - … importantes. Les graisses de la présente position peuvent être à l’état brut, dits en rames ou en branches , …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). … Autres : 7225.91 - - Zingués électrolytiquement 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres … de pyrites). - Minerais de fer et leurs concentrés autres que les pyrites de fer grillées (cendres … leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02). …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie …
Explanatory notes
… ses dérivés* . La choline est un hydroxyde d’hydroxyéthyl-triméthylammonium et se trouve dans la bile, dans la cervelle, dans le jaune d’œuf … frais. C’est un composé d’où dérivent d’autres substances très importantes au point de vue biologique : …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des … tenant lieu de tels pigments, et de certaines quantités (très faibles en général) de produits liants, la colle de … du type conventionnel, c'est-à-dire à la spatule, à la truelle, etc. ( n° 32.14 ). b) Les encres d'imprimerie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour … de réaliser les diverses opérations suivantes : 1) Transformation en feuilles du caoutchouc ou d'autres … cylindres. Pleins ou creux, de longueurs et de diamètres très divers, les cylindres peuvent être en métal, en bois, …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …