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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… de sécurité (phares, feux arrière, clignotants, par exemple)  et de suspension (ressorts de suspension)  des … véhicules routiers. 2)    Leur vitesse maximale en charge n'excède généralement pas 30‑35 km/h. 3)    Leur rayon de … lui-même, ce qui leur permet de manœuvrer dans des zones exiguës comme il en existe fréquemment dans des usines, des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… produits additionnés d'autres substances qui ne sont pas exclus de la présente position en vertu des dispositions de … non autorisées aux termes de la Note 4 (huile minérale, par exemple), cet essai est à effectuer sur un échantillon qui … confondre avec les polysulfures du n ° 39.11 (voir la Note explicative de cette position). c)     Aux produits désignés …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… avec revêtement intérieur ou calorifuge (voir les Notes explicatives des n°  73.09 et 73.10 ). 3)    Les récipients … en cuivre (voir la Note explicative du n°  73.15 ), à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… du présent Chapitre. Pour l'application de cette Note, l'expression ayant subi un laminage à chaud grossier se … généralement en longueur de 1 à 2 mètres et que leurs extrémités sont le plus souvent coupées au chalumeau, ce qui … les brames et largets et certaines tôles, voir la Note explicative du n°  72.08 . B.‑ Les produits de section …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… de l'accumulateur sont ensuite connectées à un circuit extérieur, ces réactions chimiques s'effectuent en sens … de thionyle et la matière active des électrodes est par exemple : 1°)  du nickel ou un composé du nickel pour les … Nombre d'accumulateurs alcalins peuvent avoir l'apparence extérieure des piles ou batteries du n° 85.06. Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… qui, au lieu et place des outils à main, permettent d’exécuter mécaniquement : A.   Les divers travaux agricoles … triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, a l’exclusion des machines et appareils du n°  84.37 . Les dispositions de la Note explicative du n°  84.32 s’appliquent mutatis mutandis aux …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… tels que : gluten, fécule, farines de légumineuses, extrait de malt, lait, graines comme l'œillette (ou pavot), … ou par insufflation d'air. La teneur en eau du produit n'excède pas 10 % en poids. 5)     Les biscottes , le pain … (miel, glucose, sucre interverti, mélasse épurée, par exemple), des épices ou des aromates, contenant parfois …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… peuvent également être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées … entièrement fermées ( raviolis , par exemple), ouvertes aux extrémités ( cannellonis , par exemple) ou présentées en … comme le plat complet qui porte le même nom). Sont exclus de la position  :                a)    Les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… fêtes utilisés pour décorer des pièces, tables,  espaces extérieurs,  etc. (guirlandes, lanternes, etc.); articles … associées à une fête particulière (animaux, drapeaux, par exemple). 2)   Articles destinés à la décoration des arbres … ici les articles et matériels spécialement conçus pour l'exécution des tours de prestidigitation, tels que jeux de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… matières premières inorganiques habituellement formés par extrusion ou presse à température ambiante mais pouvant … en grès cérame, voire en porcelaine ou en stéatite (par exemple des carreaux assez épais pour le revêtement … carreau imprégné Certains carreaux céramiques sont utilisés exclusivement pour le pavage; ils affectent généralement, à …