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Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90

INN

… élaparvovec … giroctocogène fitelparvovec … golnerminogène pradénovec … inlezifigène civaparvovec … lanacogène …

Section XVII

Explanatory notes

… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 … les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 … les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la …

Classification opinions

… à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du … polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des … générales de la Section XI. Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, on entend par fibres synthétiques ou …

Legal note

… ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du … par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par … polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des …

Classification opinions

… ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz …

Classification opinions

… de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de combustion, d’une turbine de compresseur et d’une turbine libre munie d’un arbre de …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. …

Legal note

… à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet …

Classification opinions

… ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu, ainsi que les fils et les tissus de crin … déchets de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. Comme indiqué à la Note 4 du Chapitre 5, …

Legal note

… (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin …

Classification opinions

… ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… 1. Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , contenant des hydrates … la farine de blé, destinée à être ajoutée, en très faible proportion (0,24 pour mille environ), aux farines de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… d'un tissu très léger de soie naturelle appliqué par pression. Adoption : 1959 … 2. Carton présenté en feuilles rectangulaires d'une longueur … illustrations dont sont revêtus les articles de l'espèce, présentent toujours un caractère accessoire qui n'est pas de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… sur laquelle sont montés 1°) une mémoire flash (« E2PROM FLASH ») se présentant sous forme d'un circuit intégré, 2°) un … une mémoire flash (« E2PROM FLASH ») et un contrôleur, présentés tous les deux sous forme de circuits intégrés, et …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, … produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet …

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