… position englobe un ensemble d'articles en verre en apparence très diversifiés, mais dont la caractéristique … servent dans la presque totalité des cas, directement ou après transformation, à la décoration ou à l'ornementation. …
… glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - Autres 8708.30 - Freins et … les porte‑bagages extérieurs, les pare‑soleil, les appareils non électriques de chauffage et de dégivrage …
… constituent pas des préparations médicamenteuses au sens du Chapitre 30 . Les extraits de malt servent notamment … et autres boissons à base de malt, notamment le malton ( Chapitre 22 ). c) Les enzymes du malt ( … dégraissée (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Il convient de noter que sont toutefois …
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de … (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions … quoi ils suivent leur régime propre : A) Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles …
… construits ou transformés, équipés de dispositifs ou appareillages divers les rendant propres à remplir certaines … machines agricoles, par exemple. 19) Les camions équipés d'appareils enregistreurs permettant de déterminer la …
… 2922.19 - - Autres - Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant … qui sert dans l’industrie des savons, des émulsions, pour l’apprêt ou le finissage des tissus. 4) Sulfonate de … ET AUTRES COMPOSES AMINES A FONCTIONS OXYGENEES Appartiennent notamment à ce groupe : 1) La tyrosine ( p …
… ou doublés de métaux précieux (voir la Note 10 du présent Chapitre), habituellement exécutés par les orfèvres, de … etc.); peignes à coiffer, aiguières, pots à eau, etc. Les vaporisateurs relèvent du n° 96.16 . C) Garnitures de … de l'ambre (naturel ou reconstitué), du jais, du corail. N'appartiennent pas à la présente position : a) Les …
… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME … aciers au chrome contenant plus de 2 % de carbone sont, par application de la Note 1 d) du présent Chapitre, à classer … des propriétés particulières. La dénomination fonte brute s'applique non seulement à la fonte de première fusion, mais …
… spécial. Aux fins de la Note explicative ci‑après, le terme remorques s'entend comme couvrant également … dispositifs automatiques de chargement et éventuellement d'appareils permettant de hacher le fourrage, les fanes de … ou poussés à l’aide du pied . On peut citer comme appartenant à ce groupe : 1) Les chariots de manutention …
… 8508.70 - Parties Sous réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les aspirateurs de … refroidir le moteur. Sont compris ici, entre autres, les appareils du type aspirateur spécialement conçus pour le … qu’ils accompagnent pour autant qu’ils soient en rapport, d’après leur nombre et leur nature, avec lesdits appareils. …
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