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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air …
Explanatory notes
… et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) 8415.82 - - Autres, avec dispositif de … pour modifier à la fois la température (dispositif de chauffage, dispositif de réfrigération ou les deux à la … gaines mais utilisent un évaporateur individuel donnant sur chaque zone à alimenter en air conditionné (chaque pièce …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion …
Explanatory notes
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion … matières animales similaires, ordinairement au moyen d'eau chaude, acidifiée ou non. A) On réserve le nom de … métallisée, ou même, sous réserve des dispositions du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent comprises ici …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …