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Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… Par exception, certains d'entre eux (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. Toute …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… par agglomération de farine, de semoule, de poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… à enlever la bande de roulement; c)   le découpage en morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en matières textiles ( Section XI ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… d'ornement ( n°  83.06 ). e)    Les chauffe‑bains, chauffe‑eau et autres appareils du n°  84.19 . f)     Les appareils …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et pièces découpés de forme déterminée (même de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… sous la forme d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles.         Les frondes …