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Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… du Chapitre). Les produits des n ° s 33.03 à 33.07 restent classés ici même s'ils contiennent, à titre accessoire, … Toutefois, les désodorisants de locaux préparés demeurent classés au n ° 33.07 même s'ils ont des propriétés …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… optique, celle des éléments visés ci-dessus est à peu près exclusivement la protection. B)   Les verres bombés ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… stores pour fenêtre, des cure-dents ou de certaines claies utilisées en fromagerie.  Sont couverts également par …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… 5101.29 - - Autres 5101.30 - Carbonisées Dans la présente Nomenclature, la laine s'entend de la fibre naturelle …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… ou les inhalateurs contenant ces types de produits restent classés dans cette position. ______________________ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… (perborates) A.- BORATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … peroxoborates de métaux sont repris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… Thiosulfates Figurent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … (décoloration des éponges), comme antichlore ou comme clarifiant des boissons. b)   Le sulfite de calcium (CaSO 3 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202