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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… par injection ou par compression 8480.79 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les châssis de fonderie, les plaques de fond … pendant qu'elle fait prise. Les moules dits actifs (ou positifs ) la soumettent en outre à une certaine pression. … d'un modèle. B.‑ PLAQUES DE FOND POUR MOULES La présente position couvre les plaques placées au fond des moules. C.‑ …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… microbienne et leurs fractions 1515.90 - Autres Cette position couvre des graisses et des huiles végétales ou … dans l'industrie comme plastifiant entrant dans la composition des laques, de la nitrocellulose, dans la … multicellulaires, sont également incluses dans cette position. Parmi celles-ci, on peut citer : a) l’huile de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… ‑ Papiers dits « autocopiants » 4816.90 ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés … à aucune condition de dimension. Les papiers de la présente position sont ordinairement conditionnés en boîtes. Ils … carbone et les papiers similaires .        Ces papiers sont composés de papier enduit ou quelquefois imprégné de …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et parasols de … plaqués ou doublés de métaux précieux, d’ivoire, de corne, d’os, d’ambre, d’écaille, de nacre, etc. et garnis …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie … essentiellement : 1)    Un corps tournant, ou rotor, composé d'une ou plusieurs roues, solidaires d'un même axe, … comprend soit un jeu d'ajutages (tuyères), soit un dispositif d'aubages, destinés, l'un et l'autre, à …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note … cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… gomme laque est le produit de la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur certains arbres des pays tropicaux, d'un insecte …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… textiles 5602.90 ‑ Autres Les feutres sont obtenus en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles … la vapeur d'eau ou de l'eau savonneuse chaude) ces couches superposées, en même temps qu'on les soumet à une pression … techniques, d'objets de fantaisie, de marteaux de pianos, comme matières isolantes pour le son ou la chaleur, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… tannants organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I)     Produits tannants .        Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique définie présentés … Chapitres 28 ou 29 , les produits tannants de la présente position comprennent : A)  Les produits tannants organiques …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres produits.        2)   Les encres pour stylos à bille.        3)   Les encres pour duplicateurs, … les machines à photocopier (n° 37.07). b) Les pointes de stylos à bille associées à leur réservoir d'encre (n° … comprises ici, les simples cartouches remplies d'encre pour stylos ordinaires. c) Les rubans encrés pour machines à …

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