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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… fusion ou additionnée d'éléments d'alliage, ou encore à des mélanges de diverses variétés de fontes, à condition que la … se présente sous forme de masses, de gueuses ou de saumons, même brisés, ou à l'état liquide. La fonte moulée autrement … fontes brutes qui contiennent un ou plusieurs des éléments mentionnés dans la Note 1 a) de sous‑positions dans les …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. … complexes, dont la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes … position comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables …
Explanatory notes
… non traités en vue d'éliminer leur eau ou leur gangue, ou même pulvérisés ou mélangés entre eux. La simple addition d’eau au bitume … ). d) Le bitume de pétrole ( n° 27.13 ). e) Les mélanges bitumineux à base de bitume naturel et de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres … matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les chemisiers, … ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière … soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par … la semelle par des tétons venant se loger dans des cavités ménagées à la semelle; f) les chaussures non étanches …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; …
Explanatory notes
… et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants … du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière … comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que …Legal note
… et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants … du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière … comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ Canards … Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.41
… Outremer et ses préparations …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.20
… Savons sous autres formes …