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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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1572 résultats pour "办理阿斯隆理工学院学历认证<网址:bzw985.com>嘉兴巴拿马身份证作假-办假的华盛顿州结婚证<网址:bzw985.com>办假的日本沖繩縣立藝術大學毕业证ea"
Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
Explanatory notes
… légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de
bateau
ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
Explanatory notes
… la clôture, formés de fils de fer ou d'acier enchevêtrés (
réseaux
de protection, chevaux de frise et similaires) et …
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Section IV > Chapitre 23
Explanatory notes
… Par exception, certains d'entre eux (lies de vin, tartre,
tourteaux
, etc.) ont des utilisations industrielles. Toute …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1105
Explanatory notes
… par agglomération de farine, de semoule, de poudre ou de
morceaux
de pommes de terre. Les produits de cette position …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
Explanatory notes
… à enlever la bande de roulement; c) le découpage en
morceaux
. Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
Explanatory notes
… du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les
bandeaux
(serre‑têtes) en matières textiles ( Section XI ). …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
Explanatory notes
… qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider,
peau
, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
Explanatory notes
… d'ornement ( n° 83.06 ). e) Les chauffe‑bains, chauffe‑
eau
et autres appareils du n° 84.19 . f) Les appareils …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1101
Explanatory notes
… les produits pulvérulents provenant de la mouture des
céréales
du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de …
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Section I > Chapitre 5 > Position 0506
Explanatory notes
… plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes,
morceaux
et pièces découpés de forme déterminée (même de …
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