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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… la clôture, formés de fils de fer ou d'acier enchevêtrés (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… Par exception, certains d'entre eux (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. Toute …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… par agglomération de farine, de semoule, de poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… à enlever la bande de roulement; c)   le découpage en morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en matières textiles ( Section XI ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… d'ornement ( n°  83.06 ). e)    Les chauffe‑bains, chauffe‑eau et autres appareils du n°  84.19 . f)     Les appareils …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et pièces découpés de forme déterminée (même de …

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