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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… suspensions arrière; - un silencieux de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2012 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… des lecteurs MP3 ou des lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… au brossage des dents avec une brosse à dents et un dentifrice. Adoption : 1993 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… d'une feuille de papier bleu enduite, sur une face, de cire artificielle, d'une feuille de papier transparent et d'une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… de manière à permettre de prendre des bains de chaleur à domicile. Adoption : 1964 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… et d'une poignée équipée d'un dispositif de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… ouvraison ultérieure en tant que robe, jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …

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