Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que …
Explanatory notes
… par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que … (hydrates de carbone, par exemple), - par enrobage à l'aide de substances appropriées (gélatine, cires, matières … les traitements subis ne soient pas supérieurs à ceux nécessaires à la conservation et au transport des produits et que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de …
Explanatory notes
… elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , … une pièce un trou cylindrique, borgne ou débouchant, à l'aide d'un outil appelé mèche ou foret. En général, la pièce … s'effectue, soit à l'aide d'outils travaillant en l'air, à dimension fixe (forets aléseurs, alésoirs de finition …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou …
Explanatory notes
… ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou … contenants pour sérums ou autres produits pharmaceutiques, ainsi que pour combustibles liquides (ampoules d'essence …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou …
Explanatory notes
… ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou … sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également les huiles essentielles. Les écorces …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou …
Explanatory notes
… obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou … position peuvent être brutes ou raffinées ou autrement traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment …
Explanatory notes
… en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment … 4817 .30 ‑ Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment … classées dans cette position que si elles comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …