… contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares … de tabac ou de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux proportions de tabac et de succédanés de … à partir de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux proportions de tabac et de succédanés de …
… ou non de leurs spathes), le sorgho à grains, le riz et le sarrasin, on range dans cette position comme farines, les … de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions …
… ‑ Autres Par chablon , on entend l' ensemble complet des composants d'un mouvement d'horlogerie non assemblé ou … l'affichage, une partie du circuit électronique ou des composants de celui‑ci). Par mouvement d'horlogerie … mécanismes calendrier, chronographe, réveil, etc.), mais sans échappement, balancier‑spiral ou autre organe …
… (mélangés ou non) et qui sont utilisés en l'état, sans devoir être incorporés dans des appareils extincteurs. Il s'agit ici de récipients en verre ou en poterie que l'on … exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant un déclic, etc.), ils sont repris au …
… importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de … constitués par du fil en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en surface, munis ou non de fermoirs … du n° 71.13 (articles à usage personnel, de poche ou de sac à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont …
… etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils … ordinairement constituées par des extraits de viande, du sang frais, du sérum sanguin, des oeufs, des pommes de terre, des peptones, des …
… produits intermédiaires de la métallurgie du nickel . Il s'agit notamment : 1) Des oxydes de nickel impurs , par … jusqu'à 50 mm. 2) Du ferronickel impur qui, en raison de sa forte teneur en soufre (0,5 % ou davantage), en phosphore … comme produit d'alliage dans l'industrie sidérurgique sans un affinage préalable. Le ferronickel affiné est …
… ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres … creuses pour le forage ( n° 72.28 ). c) Les fers dits torsadés ( n° 73.08 ). d) Les barres en fer ou en aciers … ouvraisons ou les traitements de surface suivants : 1) Dressage. 2) Traitements de surface décrits dans l'alinéa …
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