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2254 résultats pour "国际驾照可以换国内驾照吗<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-哪里买国际驾照可以换国内驾照吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-张家界国际驾照可以换国内驾照吗哪里做-哪里办国际驾照可以换国内驾照吗mP"

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres … en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres … en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11; … de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure; … thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11; … de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure; … thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… cires minérales Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de … Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non … Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de … Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non … Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, …

Section VII

Explanatory notes

… préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des … le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …

Legal note

… préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des … le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres … gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle …

Legal note

… Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres … gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… préparations cosmétiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou … et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de … par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou … et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de … par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux … Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices … articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et …

Legal note

… de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux … Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices … articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement … pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le … non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement … pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le … non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et … à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et … à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la …

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