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Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles discontinues au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… classés ici. Par contre, les bateaux pour la pêche sportive relèvent du n° 89.03 . …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… couvre les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les régates, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… à la Note explicative des n°s  74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis …

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