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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923 > 2923.90
INN
… édelfosine … bromure de laurcétium … miltéfosine … perchlorate de nitricholine …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19
INN
… … téglicar … fumarate de tépilamide … tradécamide … valrocémide … versétamide …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 …
Explanatory notes
… pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 … excédant 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes … aussi des dispositifs de mesure, ainsi que parfois, certains autres appareils auxiliaires, tels que …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de dentistes, fauteuils … et d'inclinaison et parfois de rotation sur la colonne centrale, même équipés d'autres dispositifs (appareils …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y …