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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17. …
Explanatory notes
… de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension … appareils auxiliaires, tels que transformateurs, lampes, régulateurs de tension, rhéostats, etc., ou encore des diagrammes lumineux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs …
Explanatory notes
… porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs … n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … les dispositifs conçus pour assurer un service particulier corrélatif à la fonction principale de la machine. C) Les …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par …
Explanatory notes
… variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par … des baromètres en ce que ceux‑ci mesurent la pression de l'atmosphère libre, tandis que les manomètres indiquent la … créés par le choc des électrons contre le gaz résiduel sont attirés par une plaque négative. Présentés isolément, les …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format(+). - Papiers et cartons des types … pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4840.19 - - Autres - Papiers … utilisées couramment pour le couchage sont, notamment, le sulfate de baryum, le silicate de magnésium, le carbonate de …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même …
Explanatory notes
… similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même … en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) Les papiers des types … crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche); elle est constituée d'une …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores …
Explanatory notes
… minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores … ou en mélange. La présente position comprend également une catégorie de fibres appelées « alumino-silicates » ou … prend un volume beaucoup plus considérable pouvant atteindre jusqu'à 35 fois son volume initial. La vermiculite …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …