… de sécurité (phares, feux arrière, clignotants, par exemple) et de suspension (ressorts de suspension) des … véhicules routiers. 2) Leur vitesse maximale en charge n'excède généralement pas 30‑35 km/h. 3) Leur rayon de … lui-même, ce qui leur permet de manœuvrer dans des zones exiguës comme il en existe fréquemment dans des usines, des …
… produits additionnés d'autres substances qui ne sont pas exclus de la présente position en vertu des dispositions de … non autorisées aux termes de la Note 4 (huile minérale, par exemple), cet essai est à effectuer sur un échantillon qui … confondre avec les polysulfures du n ° 39.11 (voir la Note explicative de cette position). c) Aux produits désignés …
… avec revêtement intérieur ou calorifuge (voir les Notes explicatives des n° 73.09 et 73.10 ). 3) Les récipients … en cuivre (voir la Note explicative du n° 73.15 ), à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère …
… du présent Chapitre. Pour l'application de cette Note, l'expression ayant subi un laminage à chaud grossier se … généralement en longueur de 1 à 2 mètres et que leurs extrémités sont le plus souvent coupées au chalumeau, ce qui … les brames et largets et certaines tôles, voir la Note explicative du n° 72.08 . B.‑ Les produits de section …
… de l'accumulateur sont ensuite connectées à un circuit extérieur, ces réactions chimiques s'effectuent en sens … de thionyle et la matière active des électrodes est par exemple : 1°) du nickel ou un composé du nickel pour les … Nombre d'accumulateurs alcalins peuvent avoir l'apparence extérieure des piles ou batteries du n° 85.06. Les …
… qui, au lieu et place des outils à main, permettent d’exécuter mécaniquement : A. Les divers travaux agricoles … triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, a l’exclusion des machines et appareils du n° 84.37 . Les dispositions de la Note explicative du n° 84.32 s’appliquent mutatis mutandis aux …
… tels que : gluten, fécule, farines de légumineuses, extrait de malt, lait, graines comme l'œillette (ou pavot), … ou par insufflation d'air. La teneur en eau du produit n'excède pas 10 % en poids. 5) Les biscottes , le pain … (miel, glucose, sucre interverti, mélasse épurée, par exemple), des épices ou des aromates, contenant parfois …
… peuvent également être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées … entièrement fermées ( raviolis , par exemple), ouvertes aux extrémités ( cannellonis , par exemple) ou présentées en … comme le plat complet qui porte le même nom). Sont exclus de la position : a) Les …
… fêtes utilisés pour décorer des pièces, tables, espaces extérieurs, etc. (guirlandes, lanternes, etc.); articles … associées à une fête particulière (animaux, drapeaux, par exemple). 2) Articles destinés à la décoration des arbres … ici les articles et matériels spécialement conçus pour l'exécution des tours de prestidigitation, tels que jeux de …
… matières premières inorganiques habituellement formés par extrusion ou presse à température ambiante mais pouvant … en grès cérame, voire en porcelaine ou en stéatite (par exemple des carreaux assez épais pour le revêtement … carreau imprégné Certains carreaux céramiques sont utilisés exclusivement pour le pavage; ils affectent généralement, à …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
