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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même …
Explanatory notes
… ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même … d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport - Autres conducteurs …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de …
Explanatory notes
… simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de … soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection ou un … duvet. 2) Les plumes et parties de plumes (même rognées) ainsi que le duvet. Cette position comprend également les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la …
Explanatory notes
… la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la … fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour des … de coton ou de lin, qui ont été rendues plus ou moins transparentes (en particulier par un traitement au …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, …
Explanatory notes
… rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, … - - Autres Les garnitures dont il est question ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou … exemple) qui suivent, généralement, le régime de la matière constitutive. b) Les garnitures de freins montées (y …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, … 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal 8433.19 - - Autres 8433.20 - … etc.), y compris les tondeuses à gazon et les faucheuses ainsi que les presses à paille ou à fourrage. B. Le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des …