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2251 résultats pour "宜昌哪里可以做高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-哪里买宜昌哪里可以做高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-抚顺宜昌哪里可以做高仿身份证哪里有-哪里办宜昌哪里可以做高仿身份证mP"

Section VII

Explanatory notes

… préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des … le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …

Legal note

… préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des … le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres … gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle …

Legal note

… Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres … gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… préparations cosmétiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou … et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de … par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou … et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de … par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux … Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices … articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et …

Legal note

… de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux … Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices … articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement … pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le … non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement … pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le … non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et … à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et … à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … (à la cible dans les stands, salons, fêtes foraines, par exemple), etc. 3) D'autres engins utilisant la déflagration …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement … blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le … reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de …

Legal note

… en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement … blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le … reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… parties de plantes Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou … du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas … différente. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend : 1)    Les légumes, fruits et autres parties …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou … du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas …

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