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Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Relèvent également de la présente position les parties des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines de la …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… épais de caoutchouc, de matière plastique, etc. jouant également le rôle de support ou collées à l'aide de liants …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… certains éléments de construction ( n°  76.10 ), certains organes et parties de machines ou d'appareils ( Section XVI …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… métalliques constituant manifestement des parties ou organes d'ouvrages des Chapitres 84 à 88 . b)    Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… d'hydrogène solidifié avec l'urée, stabilisé ou non, entre également dans la présente position. Le peroxyde d'hydrogène …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… La poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… (voir la Note explicative du n° 41.01).  Elles peuvent également avoir été nettoyées, refendues ou raclées, ou …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… des animaux, relèvent de la présente position; on y range également les déchets de coquilles ou de carapaces, ainsi …

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