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Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres … de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit … en proportion quelconque ( n° 18.06 ). b) Les préparations alimentaires sucrées des Chapitres 19, 20, 21 ou 22 . c) Les …

Legal note

… chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres … de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… en vue d'être utilisées pour la construction d'assemblages métalliques tels que casiers, étagères, meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, etc., présentées … ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles qui, à l'état …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la … que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… par un dispositif mobile formé d'une feuille d'aluminium, d'une feuille de papier bleu enduite, sur une … papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées ensemble, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… (nom, destination, date, etc.), et une couverture également revêtue d'impressions, le tout formant un carnet. Adoption : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur un support en papier, imprimées avec des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… 1. Couvercles en aluminium pour boîtes pour boissons ou pour denrées alimentaires de dimensions diverses et de formes différentes … d'un vernis de protection convenant aux boissons et aux aliments. Ces couvercles comportent en outre une incision …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… composée de matières provenant essentiellement du règne végétal (clous de girofle, cannelle, faînes, pommes de pin … (fleurs artificielles en matières textiles, imitations de pétales en fil de fer, par exemple), tous ces composants étant tenus ensemble par des fils métalliques dont l'extrémité est torsadée de façon à former …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… présentée sous forme de pâte contenant 1,15 g d'essences végétales, 55 g de silice (SiO2), 0,25 g de thymol, jusqu'à 100 g d'excipient, généralement destinée à être appliquée par un dentiste pour le détartrage des dents et pour le polissage final des obturations. Adoption : 1978 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de … la vente au détail. Les flacons sont présentés sur un cadre métallique spécialement conçu à cet effet. Chaque flacon … piment chili et poivre noir; - « Canola », vinaigre balsamique, vinaigre blanc et romarin; - vinaigre blanc, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur … les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis … ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 2005.80/2 et 2005.99/2 …

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