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Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1)    Les mannequins utilisés en couture .        … de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à tresser, telles que jonc, … médical, pour entraîner les étudiants à l’application de bandages, attelles et autres appareils. Ne sont pas …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… l'amidon et la fécule dans les organes de réserve d'un grand nombre de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des … Les amidons et fécules sont notamment utilisés dans l'industrie alimentaire, papetière ou textile. Entre … de chicorée. Une longue ébullition avec l'eau ou les acides étendus la transforme en lévulose. Sont exclus notamment de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : … de filaments synthétiques non étirés remplissant les conditions prévues en A), B) et C) ci‑dessus quel que soit …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… soins de la peau, autres que les médicaments tels que : les fonds de teint, les poudres dites de riz, même compactées, … (y compris la poudre de talc non mélangée, ni parfumée, conditionnée pour la vente au détail), les autres poudres et … les lotions toniques ou lotions pour le corps; la vaseline conditionnée pour la vente au détail et destinée aux soins …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… agents édulcorants, demeurent classés dans cette position quand ils sont présentés sous forme de tablettes constituées …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… les huiles d'origine animale à l'exception de l'huile de saindoux, de l'oléo‑margarine, de l'huile de suif, des … marins et des huiles provenant des graisses de suint. Elle comprend notamment : 1)    Les graisses d'équidés, … d'une odeur forte et très désagréable, utilisée dans l'industrie des savons. Sont exclus de la présente …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… déchets de brasserie ou de distillerie La présente position comprend, notamment : A)    Les résidus d'amidonnerie et … à sucre, après extraction du jus. Elles sont employées dans l'industrie du papier et dans la préparation d'aliments pour … de brasserie ou de distillerie . Sous ces dénominations on comprend en particulier : 1)   Les drêches de céréales …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… d'origine animale ou végétale. La présente position comprend : a)    les engrais d'origine animale ou végétale, … relèvent du n° 31.05  lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… la combustion produit une réaction plus violente que celle engendrée par les poudres propulsives. Cette combustion produit en général un très grand dégagement de gaz à haute température, d'où une énorme … sensibilité aux chocs et aux frottements. Cette position comprend notamment : 1)    Les explosifs consistant en …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… sans pilote peut uniquement effectuer des vols téléguidés commandés à tout moment durant le vol par un opérateur se … ou d’ailes fixes, et de systèmes de communication pour la commande et le contrôle par un opérateur éloigné. Ils peuvent également incorporer des récepteurs de système mondial de navigation par satellite (GNSS) (GPS, GLONASS ou …

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