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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… pour être incorporées à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé, les chaudières présentées isolément … le corps de la chaudière est traversé par des tubes où circulent les gaz chauds du foyer. 2)    Les chaudières … et qu'ils forment - ou qu'ils sont appelés à former ultérieurement - un tout avec la chaudière; ils suivent leur …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Explanatory notes

… dispositif de sortie approprié (électrique, pneumatique ou hydraulique). Les appareils de mesure ou de contrôle sont … 3)   Les débitmètres utilisant des champs magnétiques, les ultrasons ou la chaleur. Sont exclus de la présente … les variations de résistances, de capacité ou utilisant les ultrasons, etc. Sont compris ici non seulement les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… Ces articles sont constitués par des feuilles de papier enroulées, du carton ou de la pâte à papier (voir les … du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent être vernis …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… des machines du n°  84.70  : 8473.21 - - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 … permettant d'adapter les machines à un travail particulier, soit en mécanismes qui leur confèrent des … les adresses. 4)    Les dispositifs imprimeurs pour tabulatrices. 5)    Les dispositifs porte-copies pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… les plaques sont remplacées par deux trains superposés de rouleaux cannelés animés de mouvements variables. 2)  Les … de savon le feutre venant de la machine à feutrer. 3)  Les foulons à maillets , qui parachèvent le feutrage des fibres …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

…               - Noix muscades : 0908.11 - - Non broyées ni pulvérisées 0908.12 - - Broyées ou pulvérisées               … - Amomes et c ardamomes  : 0908.31 - - Non broyés ni pulvérisés 0908.32 - - Broyés ou pulvérisés La présente …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… sous forme solide (ou sublimation) à l'état de fines particules, très légères. Il est surtout utilisé en viticulture, dans l'industrie chimique ou pour la vulcanisation des caoutchoucs de haute qualité. Est …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… du pavot ( Papaver somniferum ), obtenu par incision des capsules non encore mûres de cette plante ou par traitement … de ses parties. L'opium se présente le plus souvent en boules ou en pains de formes et de grosseurs variables. Par … notamment par purification chromatographique ou par ultrafiltration, ou encore lorsqu’ils ont été soumis à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… du sol ou pour usages similaires : 8516.21 - - Radiateurs à accumulation 8516.29 - - Autres               ‑ Appareils … gaines contenant les résistances. 2)    Les chauffe‑eau à accumulation , à pression ou non, qui sont des réservoirs … ou liquide qui accumule la chaleur produite et la restitue ultérieurement, à la demande, dans l'atmosphère ambiante. …

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