… sel manganeux, tel que le sulfate. C'est un produit brun ou noirâtre, insoluble dans l'eau, de densité 5 environ, en … (III), oxyde manganique) (Mn 2 O 3 ). Poudre brune ou noire, insoluble dans l'eau, de densité 4,8 environ. On …
… sorte. Ces articles peuvent être présentés assemblés ou non assemblés, mais dans ce dernier cas, les différentes … fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Les termes ouvrages de … un bois de charpente que l'on obtient en collant un certain nombre de couches de bois avec leur fil dans la même …
… articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à l'exception des articles destinés à la publicité et … d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) … d'une façon générale, du n ° 49.11 . Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, cette position ne couvre pas les …
… etc. II.‑ AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE NAVIGATION Au nombre de ces instruments et appareils on peut citer : A) … locale du son; ce rapport est exprimé en unités dites nombres de Mach . 6) Les accéléromètres , appelés à … PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les …
… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Etain non allié le métal contenant au moins 99 % en poids … de cuivre en général (métal anglais ou métal Britannia notamment), employés surtout pour la fabrication de …
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… Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Etain non allié le métal contenant au moins 99 % en poids …
… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans les libellés … interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS …
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… Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans les libellés … ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement … interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …
… graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑ Entrent également dans le …
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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑ Entrent également dans le … tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑ Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, le n ° 49.01 ne couvre pas les …
… Il s'agit ici des machines utilisées pour le travail, non seulement de la pierre naturelle, mais aussi des … utilisées pour le travail des pierres synthétiques. Au nombre de ces diverses machines, on peut citer : A) Les … (optique, industrie horlogère, etc.). Relèvent notamment de cette dernière catégorie : 1) Les machines à …
… humidification, encrage, etc., un document original en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne … ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou … DONT ILS SONT IMPREGNES SUR UNE AUTRE SURFACE Appartiennent notamment à cette catégorie : 1) Le papier carbone et les …
