Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux … position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en matières plastiques, même présentées en rouleaux, autres que …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
Explanatory notes
… pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. … sous la forme de filaments ou de tranches, soit de la même variété, soit de plusieurs espèces mélangées (juliennes). Relèvent également …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) … (rovings) 7019.13 - - Autres fils, mèches 7019.14 - - Mats liés mécaniquement 7019.15 - - Mats liés chimiquement 7019.19 - - Autres - Etoffes liées mécaniqueme nt : 7019.61 - - Tissus de stratifils …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans … fibres synthétiques ou artificielles 5806.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5806.40 ‑ Rubans sans trame, en fils ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. …
Explanatory notes
… de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots grues. ‑ Ponts roulants, … 8426.91 ‑ ‑ Conçus pour être montés sur un véhicule routier 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un … de la Section XVII, la présente position couvre aussi bien les appareils fixes que les appareils mobiles, même …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de …
Explanatory notes
… Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches de … et leurs parties ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres … de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres sources, et alors même qu'elles seraient utilisables pour l'amendement des terres. Ce sont, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. ‑ Métaux alcalins … On le conserve dans de l'huile minérale ou dans des boîtes entièrement soudées. Il est obtenu par électrolyse du … de sodium fondu ou de la soude caustique fondue. On l'emploie surtout pour la fabrication du peroxyde (ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres …