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Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de tulles, en chirurgie, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… soude caustique, carbure de calcium ou autres produits chimiques, matières colorantes, etc.; ceux de dimensions …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… sous vide, pulvérisation cathodique ou par traitement chimique. Il peut être procédé soit par dépôt à travers des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… par tréfilage à travers des filières, à partir du fil machine du n° 72.13 mais peuvent être également obtenus par …

Section XI > Chapitre 55

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… présente position : 1)    Les boîtes en bois laqué, genre Chine ou Japon, les boîtes de poche, les boîtes à papier à …

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