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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… sonores, trompes et sirènes électriques .  Il s'agit généralement d'appareils fonctionnant au moyen d'une … Dans certains de ces appareils, l'effet de dilatation agit sur un piston; une valve manométrique insensible aux …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… Les articles similaires , c'est‑à‑dire destinés aux mêmes usages que les tresses ou à des usages similaires, obtenus par un procédé autre que le tressage, faits également de matières à tresser assemblées …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… et les disulfites. 1)    Sulfites de sodium . Il s'agit ici de l'hydrogénosulfite de sodium (NaHSO 3 ), du … de la laine ou de la soie ou le traitement du latex (agent de vulcanisation), en tannerie, en œnologie …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles … etc.), tandis que d'autres combinent le soufflage et l'étirage. Par les procédés susvisés, on obtient du verre …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des réalisateurs, le rôle et la place des diverses … (plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs, etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques … relèvent par contre de la présente position s'il s'agit d'originaux obtenus à la main, de copies obtenues au …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… oeufs, des pommes de terre, des peptones, des alginates, de l'agar‑agar, de la gélatine, etc., fréquemment additionnés … chlorure de sodium, de chlorure de calcium, de sulfate de magnésium, de sulfate acide de potassium, d'aspartate de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… sucrées ou amylacées ayant subi la fermentation alcoolique, l'agent de l'acétification étant le Mycoderma aceti ou … suivantes de vinaigres : 1)    Le vinaigre de vin . Il s'agit d'un liquide présentant, selon la qualité du vin …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… valeur représentative et parfois également l'indication de l'usage auquel ils sont destinés.         Dans cette … chèques, etc. Les timbres de surtaxe, pour rétablir ou aggraver la redevance postale sur les lettres insuffisamment … par les Etats ou certaines banques (banques d'émission) agréées, en vue d'être utilisés comme signes fiduciaires …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… préparés en vue de laisser des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il s’agit de rubans de matière plastique ou de papier, d’une …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… de la présente position ( n°s 20.02 , 20.03 ou 20.05 s'il s'agit de légumes ou n° 20.08 s'il s'agit de fruits, écorces de fruits et autres parties …