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Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… ou de leurs sels, non plus que les produits préparés ou fabriqués intentionnellement à partir de matières de base …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… papier pour pots de confiture; les papiers découpés pour la fabrication des sacs. 10)  Les papiers et cartons perforés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… elle se présente en cristaux blancs. L'hydrate de terpine fabriqué à partir de l'essence de térébenthine, se présente …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… position ( n °  49.01 ). Les cahiers d'exercices pour enfants comprenant essentiellement des illustrations …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… eux ou même colorés. Ils sont employés notamment pour la fabrication des bougies (bougies de paraffine), des cirages …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… des boissons, soit pour préparer des extraits en vue de la fabrication de boissons ( Chapitre 9 ou n° 21.06 ). …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… non rigides de fixation des rails . Ces dispositifs sont fabriqués à l'aide d'acier à ressort et fixent le rail à la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… ne peuvent être rangés ici :       a)     Soit qu’ils fassent l’objet d’une spécialisation particulière dans la …

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