… sorte. Ces articles peuvent être présentés assemblés ou non assemblés, mais dans ce dernier cas, les différentes … fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Les termes ouvrages de … un bois de charpente que l'on obtient en collant un certain nombre de couches de bois avec leur fil dans la même …
… articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à l'exception des articles destinés à la publicité et … d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) … d'une façon générale, du n ° 49.11 . Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, cette position ne couvre pas les …
… etc. II.‑ AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE NAVIGATION Au nombre de ces instruments et appareils on peut citer : A) … locale du son; ce rapport est exprimé en unités dites nombres de Mach . 6) Les accéléromètres , appelés à … PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les …
… humidification, encrage, etc., un document original en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne … ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou … DONT ILS SONT IMPREGNES SUR UNE AUTRE SURFACE Appartiennent notamment à cette catégorie : 1) Le papier carbone et les …
… Il s'agit ici des machines utilisées pour le travail, non seulement de la pierre naturelle, mais aussi des … utilisées pour le travail des pierres synthétiques. Au nombre de ces diverses machines, on peut citer : A) Les … (optique, industrie horlogère, etc.). Relèvent notamment de cette dernière catégorie : 1) Les machines à …
… - - Méprobamate (DCI) 2924.12 - - Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO) 2924.19 - - Autres … de ces composés sont connus dans le commerce sous le nom d’ arylides . 5) Acide 2-acétamidobenzoïque . …
… la consommation immédiate et communément désignées sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on … de l'extrait de malt). 3) les caramels, les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, les rahat loukoum. 4) … de matières grasses additionnées, avec ou sans addition de noisettes, de fruits ou d'autres produits végétaux …
… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits des … de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d' épices . Les produits du présent Chapitre peuvent …
Legal note
… Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits des …
… (articles de gainerie ). Sous réserve des dispositions des Notes 2 et 3 du présent Chapitre, les articles repris dans … vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés (voir la Note1 du présent Chapitre). Dans cette deuxième partie, …
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