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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ … de chaîne autour desquels s'enroulent des fils de trame, qui se dirigent obliquement d'une lisière à l'autre du … de carré ou de losange, arrêtées par des noeuds à leurs quatre angles, de telle sorte qu'on ne peut séparer les fils …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - Enroulés, simplement laminés … destinées à retirer les écailles d'oxyde et la croûte qui se forment lorsque le métal est porté à haute température. 2) …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile de lin et ses … les produits ci-après en raison de l'importance qu'ils présentent dans les échanges internationaux : 1) L'huile de lin qui est obtenue à partir des graines de lin ( Linum …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers …
Explanatory notes
… ou parchemin végétal) est obtenu en soumettant pendant quelques secondes une feuille de papier de bonne qualité, non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les … et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les … le chamois combiné), et les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… à parfum, brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces … produits de la toilette (poudre de riz, fards, talc, etc.), quelles que soient les matières qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou … Les appareils repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres …
Explanatory notes
… ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres … bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de … (carborundum), le grenat, la pierre ponce, le silex, le quartz, le sable, le verre ou similaires, généralement …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à … Chapitre, Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques (meilleur aspect de la surface, meilleure aptitude à la … épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de la présente position ont en …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …