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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins … les cuirs et peaux épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.07 ou 41.12 , ainsi que les peaux des … du n° 41.14 ), de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou … pensions, hôpitaux, cantines et casernes. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement …
Explanatory notes
… taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement … celles d'Ecaussines. Ce sont des pierres calcaires, d'une couleur gris bleuâtre et dont la cristallisation est confuse. Elles sont …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 (+). 1517.10 ‑ Margarine, à … d’origine microbienne ou de leurs fractions; 4) de deux ou plusieurs graisses ou huiles animales, végétales ou …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et …
Explanatory notes
… autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et … englobe les fibres textiles végétales provenant des feuilles ou des fruits de certaines plantes de la classe des … ailleurs. Dans la plupart des cas, ces fibres sont plus rugueuses et moins fines que les fibres textiles libériennes …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm . - … Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou plus, sans que la plus … excède 1 mm. Les monofilaments de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique …
Explanatory notes
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique … non repris dans une autre position du présent chapitre On peut citer notamment : 1) Les boîtes à musique . On donne … est utilitaire ou ornementale (appareils d'horlogerie, meubles miniatures en bois, vases en verre contenant des …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore …