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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, … ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une … - Autres : 7214.91 - - De section transversale rectangulaire 7214.99 - - Autres Les barres sont définies à … droites ou en bottes ployées ou en fardeaux. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. … Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées d'un mélange de vitamines A et D3 …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en … (excédant 120 numéros métriques) ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : 5205.31 ‑ ‑ … les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de coton du n ° 52.03, à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… à l'avant), de poignées et de freins. Le déambulateur est réglable en hauteur, pourvu d'un siège situé entre les poignées et d'un panier en fils métalliques destiné à recevoir des effets personnels. Le siège permet à l'utilisateur de se reposer momentanément lorsqu'il en éprouve le besoin. Ce …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de …