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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de … comme vitrage et dans la fabrication d'enseignes pour l'extérieur et d'autres articles d'étalage, d'affichage …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux …
Classification opinions
… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour roues à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée … supports d’appareillage, séparations et raccordements. Tous les éléments sont préalablement perforés et sont conçus …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… du sang dans le traitement de l'anémie nutritionnelle ou hypochrome. Adoption : 1996 …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Classification opinions
… les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption … de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841
… Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. …
Explanatory notes
… 28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ Dichromate de sodium 2841.50 … des bauxites par des lessives sodiques. On le présente en poudre blanche, soluble dans l'eau, ou en solutions aqueuses … de la chaleur. Seul ou en mélange, il constitue le jaune d'outremer . g) Chromate de manganèse . Le chromate neutre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables … le rôle de l'autre est rempli par un électrolyte approprié où le courant est amené au moyen d'une électrode, parfois de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente … branches), parfois dentelées, placées en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …