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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. … choux de Bruxelles. 3) Les autres choux pommés (les choux blancs, choux de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …