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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du saphir, de l'agate) ou d'autres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… le libellé de la position mais présentant le caractère de cubes ou dés pour mosaïques ou, éventuellement, de dalles de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… de campement , on peut citer les seaux et sacs à eau, les cuvettes et bassins, les toiles couvre‑sol ( tapis de sol ), …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… main généralement complets ou qu'il suffit d'emmancher pour exécuter directement un travail, la présente position … métal, mais dont la partie travaillante est en caoutchouc, cuir, feutre, etc., qui suivent le régime de la matière …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… réfrigérés), congelés (qu'ils aient été préalablement cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur ou additionnés …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… orientaux susceptibles de durcir à l'air en formant une pellicule résistante appelée laque de Chine , laque du Japon …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… matière première des produits traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances interdites par la Note 5 A) …

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