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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… ou de contrôles similaires sur toutes fabrications (pièces usinées, ouvrages en métaux, fils, etc.) ( n°s 90.17 ou … B)    Essais de dureté sur éprouvettes, barres, pièces usinées, etc., la dureté d'un métal s'entendant de la …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position … de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du … Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… minerai de zinc, soit du traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être … les poussières de zinc de carneau ou les poussières de zinc récupérées dans les filtres, qui relèvent du n°  26.20 . 2)  … poudres et paillettes de zinc sont principalement utilisées pour le revêtement d'autres métaux par cémentation …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous … n° 96.03 , lorsqu'ils sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non montées, prêtes à …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… 3)    Les coquilles et carapaces brutes ou simplement préparées , mais non découpées en forme, c'est‑à‑dire celles ayant subi un … nettoyage ou le simple débitage. Les coquilles et carapaces cassées ou pulvérisées, pour la nourriture des animaux, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, sans boutons ni autre système …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… principe, en deux surfaces conductrices, dites armatures , séparées par une matière isolante, dite diélectrique (air, … céramiques, verre, etc.). Ils sont utilisés à des fins variées dans de nombreuses branches de l'électrotechnique, … des condensateurs comportant deux électrodes ou davantage séparées par un gaz, autre que l'air, qui sert de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères synthétiques ou … insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques colorées, principalement) et à des matières de charge. Elles … présente position ne comprend pas  : a)  Les préparations destinées au revêtement de surfaces telles que façades ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… pâtes obtenues par raffinage, par exemple la pâte mécanique raffinée (RMP) et la pâte thermomécanique (TMP). 2)    Les … de petites quantités de produits chimiques ont été ajoutées au cours du traitement.  Elles comprennent … et pâtes Kraft mi-chimiques. Pour une description plus détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les …