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Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Relèvent également de la présente position les parties des …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… articles, on peut citer les baignoires, bidets, bains de sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines de la …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… épais de caoutchouc, de matière plastique, etc. jouant également le rôle de support ou collées à l'aide de liants …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… en éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par exemple certains éléments de construction …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… synthétiques, par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se substituent parfois …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce Chapitre couvre également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs non …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… d'hydrogène solidifié avec l'urée, stabilisé ou non, entre également dans la présente position. Le peroxyde d'hydrogène …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… fleurets constituant des outils du n° 82.07. On les utilise également en grandes longueurs (de l'ordre de 5 à 6 m), dans …

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