Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5112.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5111.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : … ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : … ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… du produit minéral entraînant la désagrégation des particules constituantes et permettant, en raison des différences de dimension de ces particules, d'éliminer, par simple tamisage, une partie de la silice. Le feldspath et le spath fluor ayant le …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… MILLET ET ALPISTE Ce groupe couvre : 1)    Le sarrasin qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait … de la famille des graminées, dans laquelle rentrent la plupart des autres céréales; on l'appelle aussi blé noir . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des … restent classés dans la présente position. La deuxième partie de la position, dont la portée est définie dans la … . Il est à noter que la présente position couvre les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section … fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. … exclus de cette position les fils de laine cardée obtenus à partir de la laine peignée en vrac ainsi que les fils de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les …

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