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Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… Sous-Chapitre IV BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE … en hydroxydes (hydrates). La plupart des oxydes sont basiques , car leur hydroxyde se comporte comme une base. …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… gomme. Elle se présente en minces lamelles irrégulières, d'aspect vitreux et de couleur ambrée ou rougeâtre. Un produit … par certains arbustes de la famille des légumineuses ( Astragalus ); la gomme de Bassorah; la gomme d'acajou ou … La gomme‑gutte ou gomme Cambodge, la gomme ammoniaque, l'assafœtida, la scammonée, la gomme d'euphorbe, la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - Autres I.- PARTIES DE CHAUSSURES (Y … crampons, clous, etc., pour chaussures de sport. 7)   Les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur … et chevillères (telles que celles en tissu élastique assurant un simple rôle de maintien ou de soutien des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… notamment) ou être intercalés entre deux couches de tissus assemblés face à face. Les feutres armés relèvent du … et tissus épais pour presses d'huilerie, obtenus par l'assemblage de plusieurs morceaux de tissus ou bien découpés … que les rondelles et membranes ( à l'exception des jeux et assortiments de joints de composition différente du n° 84.84 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien … les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la Section … parties du patron étant alors, dans ce dernier cas, assemblées par couture suivant la forme du vêtement. 4)    …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… des produits finis. Ces traitements ne doivent cependant pas avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel … les produits additionnés d'autres substances qui ne sont pas exclus de la présente position en vertu des dispositions … a), les thioplastes visés dans l'alinéa b) n'y sont pas soumis. Il convient de préciser que la définition du …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… de ses alliages. On extrait industriellement l'étain de la cassitérite (dioxyde d'étain), que l'on trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n°  26.09 . Les principales phases de la … ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… les fondants, les dragées, les rahat loukoum. 4)     le massepain. 5)     les préparations, présentées sous forme de pastilles pour la gorge ou de bonbons contre la toux, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… 4901.91 - - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre … , consistant en plusieurs feuilles de texte imprimé, assemblées ou non, et même les simples feuillets imprimés. … cas, notamment, des catalogues ou annuaires publiés par des associations commerciales et comportant une partie …