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Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… D'autres, constitués par un réservoir intérieur et une ou plusieurs enveloppes entre lesquelles on peut, en vue … et dans lequel la vaporisation du gaz liquéfié s'effectue exclusivement sous l'influence de la température atmosphérique. Sont exclus de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… fabriquer les pâtes alimentaires, à énucléer les fruits ( à l'exclusion des simples dénoyauteurs à ressort, à main), à … sertir les boîtes de conserves, ouvre‑boîtes mécaniques ( à l'exclusion des simples ouvre‑boîtes du n°  82.05 ), …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… diazoïques, azoïques ou azoxyques. Ces composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, sont … liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce sont des produits … des substances cristallines de couleur jaune clair. Ils incluent : 1)    L’ azoxybenzène* . 2)    L’ azoxytoluène . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… avec dispositif à gazéifier les boissons) et, d'une manière plus générale, toutes les machines et appareils conçus pour … permettant de prendre appui sur l'emballage lors de l'utilisation. Les machines dont il s'agit combinent souvent … même électriques, de type ménager, quelle que soit l'utilisation à laquelle elles sont destinées. Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… deux plaques métalliques striées (feutreuses à plateaux), l'une fixe, l'autre animée d'un mouvement de déplacement … du feutre en pièces ( machines à raser, ponceuses, lustreuses, etc.). 6)  Les machines à fabriquer des … de l'apprêt (gomme ou gélatine) dans le feutre, afin de lui donner une certaine rigidité. Les cloches garnies …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

…  :        Cette catégorie comprend les animaux des genres Bubalus, Syncerus et Bison . Parmi ceux-ci, on peut citer : A)   Les animaux du genre Bubalus , y compris le buffle d'Europe ( Bubalus bubalus ), le buffle asiatique ou Arni ( Bubalus …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), les violoncelles … B)   Les autres instruments à cordes .        Ce groupe inclut notamment : 1)   Des instruments à cordes pincées , … etc.).       b)    Les guitares .       c)     Les luths allemands , sortes de mandolines.       d)    Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… de dessin . 1)   Les pantographes , pour la reproduction à plus petite échelle, à plus grande échelle ou en même grandeur, de cartes, plans, … 3)   Les compas (à dessin, à pointes, de réduction, balustres, etc.), tire‑lignes, pointilleurs , etc., qu'ils …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les … contre, les bois, bambous, rotins, ayant reçu une ouvraison plus poussée et constituant de véritables ébauches de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… rougeâtre. Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également … ou du cristal), en émaillerie, dans la fabrication des allumettes, de couleurs, de siccatifs, etc. 2)    Tétraoxyde …