… La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les … spécialement conçus pour les artistes de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des roues à pignon fixe, … des adolescents et des adultes, équipées d’une colonne de direction réglable et d’un guidon de type bicyclette, de …
… ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits … ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent … à la condition que cette ouvraison ne leur confère pas le caractère d'articles ou d'ouvrages relevant d'autres …
… à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, par exemple, en vue de les protéger … deux parois est la plupart du temps rempli d'une matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple …
… timbres à rouleau, timbres de poche (y compris l’étui protecteur et le tampon encreur dont ils sont munis). 3) Les composteurs conçus pour recevoir des caractères mobiles; certains de ces composteurs peuvent …
… leur régime propre. 3) Les tondeuses à main, non électriques. Les tondeuses électriques à moteur incorporé relèvent du n° 85.10 ; les … généralement sur trépied, avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des …
… est obtenue par vaporisation de zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels …
… précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations générales). … compensateurs. 5) Les carcasses rigides et leurs sections. 6) Les stabilisateurs et les plans de gouverne. … mobiles ou non (empennages, ailerons, becs d'attaque, déflecteurs, gouvernes de profondeur et de direction, …
… telles que réglettes ou repères mobiles, rouleaux, protecteurs en matière plastique transparente, etc. Parmi … hydrographiques ou astronomiques (y compris les secteurs imprimés pour globes terrestres ou célestes), les … des plans topographiques constituant des illustrations de caractère secondaire au regard du texte ( n ° 49.01 ). b) …
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