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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
Explanatory notes
… pas 1.000 volts et essentiellement utilisé dans l es habitations ou les installations industrielles. Relèvent en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour …
Explanatory notes
… ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour … pour fractures servent à immobiliser les parties du corps atteintes (aux fins d’extension ou de protection), ou à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. …
Explanatory notes
… spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. 7302.10 ‑ Rails 7302.30 ‑ Aiguilles, … présentent en toutes dimensions et comprennent les rails à patin, à double champignon (de forme aplatie ou ronde), à ornière, à glissières (pour tramways …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant …
Explanatory notes
… tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant … montant à payer en fonction de ce temps ( n° 91.06 ) et des râteliers destinés à recevoir les queues de billards ( … que dés, cornets, jetons, marques de points, indicateurs d'atout, tapis spéciaux (tapis de roulette et similaires, par …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; …
Explanatory notes
… ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; … côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.57 - - Autres, d'un poids au m 2 de … dont tous les bords présentent des dentelures venues de fabrication, relèvent de la présente position. Les papiers …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction (+). 7308.10 ‑ Ponts et … fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 7308.40 ‑ Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou … à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts et autres lieux de stockage de …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même …