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Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00

Classification opinions

… de la bouteille, qui conservent au maximum la température. Application de la RGI 1. Adoption : 2015 …

Section XI > Chapitre 50

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… à l'intérieur d'une armoire au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… (goût, arôme, etc.) sont celles de la bière.  Application de la RGI 1. Adoption : 2024 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… ou de bandoulières en matières plastiques ou en tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1998 …

Section XI > Chapitre 51

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

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