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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³ …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.23
… poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non … De porc 0209.90 - Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des … selon le cas. La graisse de porc comprend principalement la panne, c'est‑à‑dire la graisse qui se trouve surtout autour …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
Explanatory notes
… y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres tissus de fibres discontinues de … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.43 ‑ ‑ Autres tissus de fibres discontinues de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… … aséripide … asobamast … avatrombopag … balaglitazone … capadénoson … cartastéine … ciluprévir … cinalukast … … … bialanate de néladénoson … nétoglitazone … oprozomib … pamicogrel … panamésine … podilfène … ponésimod … ravuconazole … …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, …