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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à …
Explanatory notes
… météorologie sont fabriqués, le plus souvent, en caoutchouc très mince, d'une qualité soignée permettant une dilatation … tubulaire, est habituellement en métal et munie d'un trapèze placé au centre de la structure assurant les … ballons captifs et peuvent être utilisés, par exemple, au transport d'instruments météorologiques. Sont exclus les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - … de construction, par exemple : grilles de ventilation, treillis pour plafonnage en fils métalliques recouverts aux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y … On admet que les faces fendues soient grossièrement travaillées à la hache ou à la plane. Dans la terminologie … faces principales soit concave ou convexe, cette courbure transversale ayant été obtenue par l'action d'une scie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues … matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège 8479.40 - Machines de … l'une des industries visées dans ces positions et qu'ils ne trouvent en conséquence leur application dans aucune …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, … glissière, ou autres éléments resserrants aux poignets. On trouve généralement les mêmes éléments resserrants à la base … en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé : …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. … 1) Mattes de nickel . Ces mattes sont obtenues par traitement (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel … coulés (souvent fragmentés pour faciliter l'emballage ou le transport), de granules ou de poudres (notamment dans le cas …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; … ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi … en métaux communs fixés de place en place sur un ruban tricoté ( n°s 60.01, 60.02, 60.03, 83.08 ou 96.06 , selon le …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la … avec du coton 5509.99 ‑ - Autres La présente position a trait aux fils de fibres synthétiques discontinues ( autres … Les produits de la présente position peuvent être traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, …